Création d'un Conseil Scientifique et Ethique au sein du Groupe ORPEA

La démarche éthique a toujours fait partie intégrante des principes inhérents aux domaines d'activité du groupe ORPEA. Elle a été menée au quotidien, lors de chaque prise de décision ou de la mise en place de l'organisation, et ce, à tous les niveaux. Ainsi directeurs de clinique et d'EHPAD du Groupe sont disponibles et à l'écoute des résidents, patients, de leurs proches et des équipes.

Pour accompagner les équipes dans cette démarche, des outils ont été créés et utilisés au quotidien :

• un programme de formation continue adapté,
• le développement d'un travail pluridisciplinaire favorisant l'échange et le partage des bonnes pratiques
• et l'élaboration de procédures et protocoles communs, qui soulignent les principes et la réflexion éthique de l'activité du groupe.

Les équipes sont fédérées autour des valeurs fortes guident la prise en charge des résidents et patients au quotidien ainsi que leur attitude et comportement, amenant à la bienveillance, pilier de la bientraitance, représentée par l'empathie, la disponibilité, le respect et l'écoute ; mais aussi l'hospitalité, et la convivialité, pour que les établissements du groupe soient de véritables lieux de vie et d'échanges.

Afin de conforter cette démarche et d'enrichir cette culture professionnelle responsable partagée par tous les professionnels du groupe, ORPEA a constitué un Conseil scientifique et éthique, qui s'est réuni pour la première fois le 3 mars dernier. Ce nouvel organe international a vocation à accompagner la réflexion éthique et la recherche clinique des équipes ORPEA et CLINEA, dans l'optique d'améliorer les soins et pratiques au service du bien-être des résidents et patients.

Les objectifs du Conseil Scientifique et Ethique du Groupe ORPEA

L'évolution rapide, et parfois différente d'un pays à l'autre, des connaissances et des pratiques dans le secteur de la santé et des services médico-sociaux rend nécessaire le renforcement d'une cohérence culturelle sur les questions éthiques à l'échelle du Groupe, dans l'ensemble des pays où il est présent.

Les objectifs du Conseil Scientifique et Ethique du Groupe ORPEA sont de

• sensibiliser les professionnels à la dimension éthique de leurs pratiques de soin et d'aide, et veiller à ce qu'ils soient formés sur ces questions ;
• participer au développement d'une culture professionnelle responsable dans les domaines de l'éthique et de la recherche, partagée par tous les professionnels du groupe ;
• aider à exprimer les besoins spécifiques de la recherche et de l'innovation sanitaire, sociale et organisationnelle au regard du législateur, et y répondre dans une démarche responsable.
  
  

Les missions du Conseil Scientifique et Ethique du Groupe ORPEA

Le Conseil Scientifique et Ethique d'ORPEA apporte ainsi son éclairage, son expérience et ses compétences en matière de qualité et de sécurité médicale, de santé et de bien-être, de science et de techniques.

Son rôle consiste à :

• assurer l'accompagnement de la pratique de l'éthique clinique au sein des établissements ORPEA et CLINEA, notamment pour le respect de la bientraitance ;
• répondre aux questions d'éthique clinique qui lui seront soumises par les établissements du Groupe ;
• formaliser, rassembler, mettre en mémoire l'expérience et les solutions issues des analyses de cas d'éthique clinique ;
• analyser et évaluer les possibilités de recherche clinique et d'innovation à développer au sein du Groupe ;
• veiller à la cohérence des initiatives en matière d'éducation et de formation.

L'organisation du Conseil Scientifique et Ethique du Groupe ORPEA

Présidé par le Professeur Alain Franco, le Conseil Scientifique et Ethique du Groupe ORPEA rassemble dans sa configuration plénière les deux comités suivants :

• Le Comité académique consultatif (dimension scientifique), réunissant
  
  Des membres extérieurs aux Groupe, avec une composition internationale :
  - Professeur Alain FRANCO (Nice, France)
  - Professeur Giancarlo ISAIA (Turin, Italie)
  - Professeur Jose Manuel RIBEIRO CASADO (Madrid, Espagne)
  
  Ainsi que 3 invités scientifiques salariés du Groupe ORPEA.
  
  Le rôle de ce comité est le suivant :
  - Sélection, instruction et avis sur les projets de recherche et d'innovation.
  - Recommandations sur les conventions universitaires, les recherches, les mémoires et thèses.
  
  
• Le comité international d'Ethique clinique, dont la composition reflète la diversité profesionnelle du Groupe :
  - En plus des membres du Comité académique consultatif ;
  - Des représentants du Groupe, tous acteurs de terrain (médecins issus de toutes les disciplines exercées dans le Groupe et de tous les pays, directeurs, psychologues).
  
  Le rôle de ce comité se décline comme suit :
  - Délibération sur l'éthique clinique, recueil des cas, expériences et solutions ;
  - Mise à disposition des ressources, d'informations et de formation en éthique.
  
  

En outre, des intervenants, internes ou externes au Groupe, pourront être conviés à participer, ponctuellement ou durablement, aux travaux d'un des deux comités afin d'enrichir les débats de points de vue experts.

Le Conseil se réunit 3 fois par an et rend des avis consultatifs. En outre, une fois par an, seront organisés les Assises Scientifiques et Ethiques du Groupe, qui seront l'occasion de mettre à l'honneur la meilleure initiative ou le projet le plus innovant mené au sein du Groupe, tant dans le domaine éthique que scientifique. La première édition aura lieu en décembre 2015.

Un accompagnement à la dimension éthique des pratiques dans tous les établissements ORPEA et CLINEA

Chaque établissement du Groupe ORPEA aura un référent « éthique » : en EHPAD, ces référents éthiques seront généralement les référents bientraitance déjà nommés et formés ; dans les cliniques, ce référent sera le Président du comité éthique de l'établissement.
Ces référents seront chargés de remonter les cas d'étude à leur référent régional, qui lui-même les relaiera au Conseil. Tous auront été formés et seront chargés de sensibiliser leurs collègues à la dimension éthique de leurs pratiques.

Cette démarche permet d'assurer un accompagnement de proximité de la pratique de l'éthique auprès de toutes les équipes exerçant au sein des EHPAD et cliniques du Groupe ORPEA.
Ainsi, la création de ce Conseil s'inscrit dans la continuité de la démarche qualité et d'amélioration continue des conditions d'accueil et de prise en charge proposées aux résidents et patients du Groupe.